Article 1 : Objet
Entre les soussignés :
ASSOCIATION CLOWNESSENCE
Maison des Associations, Boîte n°36
15, passage Ramey
75018 Paris
Tél. : 06 69 31 27 28
SIRET : 491 720 686 00022 APE : 9001Z
et
Le Participant
concluent un contrat. En exécution du présent contrat, l'Association Clownessence s’engage à réaliser l'Action intitulée : Atelier de Clown Danse ou Stage de Clown Danse ou Stage du cycle "la Conscience Corporelle du Clown".
La formatrice des Ateliers de Clown Danse et Stages de Clown Danse est Lydie Taïeb.
Les formateurs des Stages du cycle "la Conscience Corporelle du Clown" sont Lydie Taïeb et Jean Puijalon.

Article 2 : Nature, caractéristiques, tarifs, lieux, déroulement, niveau de connaissance préalable nécessaire
Concernant l'Atelier de Clown Danse : le programme, les tarifs, les modalités de paiement, le lieu, les dates et horaires, le niveau de connaissance préalable nécessaire, l'effectif maximal du groupe sont en ligne sur la page de présentation de l'Atelier.
Concernant les Stages : les programmes, les tarifs, les modalités de paiement, les lieux, les dates et horaires , le niveau de connaissance préalable nécessaire, les effectifs maximaux des groupes sont en ligne sur la page de présentation des Stages.

Article 3 : Délai de rétractation
À compter de la date d'acceptation (par clic informatique) du présent contrat, le Participant dispose d’un délai de rétractation de sept jours. Il doit en informer l'Association Clownessence par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Participant qui exerce son droit de rétractation dans le délai prévu ci-dessus n’est redevable d’aucune somme envers l’Association Clownessence.

Article 4 : Interruption ou Annulation de l'Action
En cas de cessation anticipée ou d'annulation de l'Action du fait de l'Association Clownessence, le présent contrat est résilié selon les modalités suivantes : le remboursement de l'Action est effectué par l'Association Clownessence au Participant.
En cas de cessation anticipée ou d'annulation de l'Action par le Participant pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités suivantes : le règlement de la totalité de l'Action est due par le Participant à l'Association Clownessence. Toute vente est validée par son paiement. Elle est ferme et définitive. En revanche, en cas d'annulation de l'Action par le Participant pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, la vente peut-être affectée à une autre Action, équivalente, si le Participant trouve un remplaçant pour l'Action à laquelle il s'est inscrit et s'il fait son choix de nouvelle Action.
En cas de cessation anticipée ou d'annulation, les frais de transports prévus par le Participant pour se rendre sur le lieu où se déroule l'Action sont pas remboursables par l'Association Clownessence.

Article 5 : Cas de différend
Si une contestation ou un litige n’ont pu être réglé à l’amiable, seul le tribunal de Paris sera compétent pour régler ce différend.